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Sénat Archives -

Les clefs pour comprendre les élections sénatoriales et le Sénat

5 septembre 2017 |

Le 24 septembre, un collège électoral au moins aussi mal connu par le grand public que l’élection à laquelle il prendra part sera appelé à désigner 170 sénateurs de la série 1. De l’enjeu au mode de scrutin, l’élection sénatoriale est sans doute l’une de celle qui est la plus ignorée des citoyens français. L’existence même du Sénat avait été remise en cause par la France Insoumise durant l’élection présidentielle, avec au cœur des reproches, sa prétendue inutilité. Mais quelles enjeux dépendent de cette élection sénatoriale, et au fond, comment marche-t-elle? Bienvenue dans l’univers complexe de la chambre haute du parlement Français.
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Modernisation de l’élection présidentielle : débats tendus au Parlement

1 avril 2016 | 1

Deux propositions de lois très discrètes déposées en novembre dernier devant l’Assemblée nationale souhaitent modifier – pardon, « moderniser » –, les règles de l’élection présidentielle. D’abord passées inaperçues, le grand public a pris conscience de leur existence quand il était déjà presque trop tard. Retour sur les changements prévus et les débats suscités par ces propositions de loi. Read More

La révision constitutionnelle en débat au Sénat

20 mars 2016 |

Mardi, le Sénat votera la révision constitutionnelle proposée par le Gouvernement, visant à inscrire l’état d’urgence dans la Constitution et à permettre la déchéance de nationalité de personnes nées françaises. Avant cela, la Haute Assemblée a examiné et amendé le texte. Retour sur les modifications des sénateurs et leurs conséquences sur la suite de la procédure.

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Quelle justice pour le XXIème siècle ?

13 novembre 2015 |

La semaine dernière, le Sénat étudiait deux projets de lois présentés par la ministre de la Justice. Tous deux font partie de la réforme « J21 » (comme justice du XXIème siècle). Analyse.

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Ces deux derniers mois à l’Assemblée : réformes économiques et territoriales

8 mars 2015 |

L’Assemblée Nationale a commencé l’année 2015 avec deux textes majeurs : la loi dite « Macron » (projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques) et la loi « NOTRe » (projet de loi portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République). Retour sur ces deux derniers mois intenses. Read More

Dassault, ou l’éternelle question de la réforme du Sénat

12 janvier 2014 |

Alors que les sénateurs viennent de refuser la levée de l’immunité parlementaire de Serge Dassault, des voix s’élèvent pour une reforme constitutionnelle du Sénat. Un remaniement du bicaméralisme est encore une fois mis en avant pour résoudre les failles du système institutionnel français.   Un débat vieux comme l’Histoire   Michel Debré, nommé Premier Ministre […]Read More